VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE POUR LOGICIELS DE BUREAU (DÉSIGNÉ PAR LE TERME « CONTRAT »). THIS AGREEMENT FORMS A LEGALLY BINDING AGREEMENT BETWEEN YOU, THE INDIVIDUAL OR ENTITY THAT DOWNLOADED OR INSTALLED THE SOFTWARE ("CUSTOMER") AND HUMANCONCEPTS LLC ("HUMANCONCEPTS"). CE CONTRAT A FORCE D’OBLIGATION ENTRE VOUS, L’INDIVIDU OU L’ENTITÉ QUI A TÉLÉCHARGÉ OU INSTALLÉ LE LOGICIEL (LE « CLIENT ») ET HUMANCONCEPTS LLC (« HUMANCONCEPTS »). BY CLICKING THE "I ACCEPT THE TERMS OF THIS LICENSE" BUTTON DURING SOFTWARE INSTALLATION OR BY USING THE SOFTWARE PROVIDED WITH THIS AGREEMENT, YOU ACCEPT AND AGREE TO BE BOUND BY THE TERMS AND CONDITIONS OF THIS AGREEMENT.EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « J’ACCEPTE LES TERMES DE CETTE LICENCE » PENDANT L’INSTALLATION DU LOGICIEL OU EN UTILISANT LE LOGICIEL FOURNI AVEC CE CONTRAT, VOUS CONSENTEZ À ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES ET LES CONDITIONS FIGURANT DANS CE CONTRAT. IF YOU DO NOT AGREE WITH THE TERMS OF THIS AGREEMENT, YOU SHOULD NOT INSTALL OR USE THE SOFTWARE, AND YOU SHOULD PROMPTLY DESTROY ALL COPIES OF THE SOFTWARE THAT YOU DOWNLOADED OR COPIED. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CE CONTRAT, VOUS NE DEVEZ PAS INSTALLER NI UTILISER CE LOGICIEL ET VOUS DEVEZ DÉTRUIRE SUR LE CHAMP TOUTES LES COPIES DU LOGICIEL QUE VOUS AVEZ TÉLÉCHARGÉES OU COPIÉES.
1. Attribution de licence. Selon les termes et conditions de ce contrat, HumanConcepts octroie au Client une licence non exclusive pour installer la version du code objet du logiciel fourni avec ce Contrat (le « Logiciel »), sur un seul ordinateur, et pour utiliser le Logiciel sur cet ordinateur, afin de créer des organigrammes pour son entreprise. Customer agrees that it shall not use the Software in any other manner. Le Client consent à ne pas utiliser le Logiciel d’une quelconque autre manière. Customer shall not install the Software on a network server; allow any other computer, terminal or device to access or use the Software; or install or use the Software concurrently on more than one computer except as expressly authorized by the level of license you purchased. Le Client n’installera pas le Logiciel sur un serveur de réseau ; n’autorisera pas d’autres ordinateurs, terminaux ou périphériques à accéder au Logiciel ou à l’utiliser ; n’installera pas et n’utilisera pas le Logiciel simultanément sur plus d’un ordinateur sauf expressément autorisé par le niveau de licence qui a été acquis. Customer shall not copy the Software except to make one copy for backup purposes. Le Client ne fera pas de copie du Logiciel excepté à des fins de sauvegarde. Customer shall not sublicense its rights under this Agreement, rent or lease the Software, or give anyone else access to the Software. Selon ce Contrat le Client ne peut ni concéder ses droits à un tiers, ni louer ce Logiciel, ni autoriser à quiconque l’accès au Logiciel.
2. Le nombre maximum d’employés dans les organigrammes dépend de la clé de licence. Customer acknowledges that HumanConcepts distributes several versions of the Software and that the version of the Software to which Customer has acquired a license key is intended to allow Customer to access certain features. Le Client reconnaît que HumanConcepts commercialise plusieurs versions du Logiciel et que la version du Logiciel pour laquelle le Client a acquis une clé de licence est destinée à permettre au Client d’accéder à certaines fonctionnalités. The OrgPlus Express Software limits the number of boxes that can be added to a single chart. Le Logiciel OrgPlus Express limite le nombre de cases qui peuvent être ajoutées à un seul organigramme. The OrgPlus Professional Software is limited to charting the maximum number of employees indicated in HumanConcepts’ price list at the time you purchased the applicable license key. Le Logiciel OrgPlus Professionnel limite le nombre maximum d’employés sur un organigramme à celui indiqué dans la liste de prix de HumanConcepts au moment de l’achat de la clé de licence applicable. Customer agrees not to use the OrgPlus Professional Software to chart more than the total maximum number of employees applicable to the particular license key you purchased. Le Client s’engage à ne pas utiliser OrgPlus Professionnel pour créer un organigramme comprenant un nombre total d’employés supérieur à celui autorisé par la clé de licence spécifique achetée. Customer agrees that if it uses the OrgPlus Professional Software to chart more than such total maximum number of employees, (a) Customer will pay to HumanConcepts it’s then-current license fee for the version of the Software that would permit Customer to chart that number of employees (less the fee already paid pursuant to this Agreement), and (b) if Customer does not pay such additional fee to HumanConcepts within fifteen (15) days of demand, HumanConcepts may terminate your license to use the Software without refunding any license fees. Si le Client crée des organigrammes présentant un total d'employés dépassant le nombre limite, il accepte (a) de payer à HumanConcepts le prix en vigueur de la licence pour la version du Logiciel qui permettrait de présenter sur un organigramme ce nombre d’employés (moins le montant déjà payé aux termes de ce Contrat) et (b) que s’il ne paie pas ce supplément de prix à HumanConcepts dans les quinze (15) jours suivant la demande, HumanConcepts peut invalider la licence d’utilisation de ce Logiciel sans rembourser le prix de la licence déjà perçu.
3. Droits d’auteur. Customer acknowledges that HumanConcepts or its licensors own the copyright and all other intellectual property rights relating to the Software, and that no title to the Software or such intellectual property rights is transferred to Customer.Le Client reconnaît que HumanConcepts, ou ses concédants de licence, détient les droits d’auteur et tout autre droit sur la propriété intellectuelle liés au Logiciel et qu’aucun titre sur la propriété du Logiciel ou autre droit sur la propriété intellectuelle ne lui est transféré. Customer will not acquire any rights to the Software except the limited license to use the Software as expressly set forth above, and HumanConcepts and its licensors retain all other rights. Le Client ne peut acquérir aucun droit sur le Logiciel sauf l’autorisation restreinte d’utiliser le Logiciel comme expressément présenté ci-dessus ; HumanConcepts et ses concédants conservant par ailleurs tous les autres droits. Customer agrees not to alter or remove the copyright notice, or any other notices of proprietary rights, that appear on and in the Software. Le Client consent à ne pas modifier ni retirer la notice relative aux droits d’auteur ou toute autre notice ou droits sur la propriété qui apparaissent sur et dans le Logiciel. In the event HumanConcepts provides services to Customer, including without limitation support or installation services, all right, title and interest in the work product of the services shall vest exclusively in HumanConcepts. Dans le cas où HumanConcepts offre des services au Client, y compris, mais sans y être limités, des services d’assistance ou d’installation, tout droit, titre ou intérêt dans le produit des services rendus sera exclusivement dévolu à HumanConcepts.
4. Restrictions ; ingénierie inverse ; modification. Customer agrees not to reverse engineer, decompile, or disassemble the Software in whole or in part, or otherwise reconstruct or discover any source code to the Software, or attempt to do so, except and only to the extent that such activity cannot be restricted under applicable law. Le Client consent à ne pas faire d’ingénierie inverse sur le Logiciel, ni à le décompiler, ni à le désassembler en partie ou dans sa totalité, et consent également à ne pas essayer de reconstruire ni de découvrir des codes sources du Logiciel, à l’exception et seulement dans la mesure où une telle activité est autorisée par la loi en vigueur. Customer agrees not to translate or modify the Software in any way or create derivative works of the Software, or attempt to do so. Le Client s’engage à ne pas traduire ni modifier le Logiciel d’une manière ou d’une autre, ni créer des œuvres dérivées du Logiciel, et s’engage à ne pas essayer. Customer agrees not to use the Software on a service bureau, application service provider, or time sharing basis. Le Client s’engage à ne pas utiliser le Logiciel sur un service bureau, un fournisseur de services applicatifs ou en temps partagé. Customer shall not use any license key with the Software other than the key provided by HumanConcepts to Customer. Le Client n’utilisera pas de clé de Licence avec le Logiciel autre que celle fournie par HumanConcepts au Client.
5. Transfert de licence. Customer may not assign or transfer its rights or obligations under this Agreement, except that Customer may assign the Agreement to a successor to its business that results from a sale of substantially all of Customer’s assets, merger, or similar transaction, provided that the assignee agrees in writing to be bound by this Agreement and provided that Customer transfers all copies of the Software and related documentation to the third party or destroys any copies not transferred. Le Client ne peut attribuer ou transférer ses droits ou obligations selon ce Contrat, sauf dans la mesure où le Client peut transférer le Contrat à un successeur de son activité, suite à la vente de l’intégralité de son actif, à une fusion ou une transaction de même nature, à condition que le destinataire consente par écrit à être lié par ce Contrat et à condition que le Client transfère toutes les copies du Logiciel et la documentation qui s’y rapportent à ce tiers et qu’il détruise toute copie qui n’est pas transférée. HumanConcepts may assign or novate this Agreement freely without notice to Customer. HumanConcepts peut dénoncer ou modifier ce Contrat librement sans préavis pour le client.
6. Transfert de licence. Customer may not assign or transfer its rights or obligations under this Agreement, except that Customer may assign the Agreement to a successor to its business that results from a sale of substantially all of Customer’s assets, merger, or similar transaction, provided that the assignee agrees in writing to be bound by this Agreement and provided that Customer transfers all copies of the Software and related documentation to the third party or destroys any copies not transferred. Le Client ne peut attribuer ou transférer ses droits ou obligations selon ce Contrat, sauf dans la mesure où le Client peut transférer le Contrat à un successeur de son activité, suite à la vente de l’intégralité de son actif, à une fusion ou une transaction de même nature, à condition que le destinataire consente par écrit à être lié par ce Contrat et à condition que le Client transfère toutes les copies du Logiciel et la documentation qui s’y rapportent à ce tiers et qu’il détruise toute copie qui n’est pas transférée. HumanConcepts may assign or novate this Agreement freely without notice to Customer. HumanConcepts peut dénoncer ou modifier ce Contrat librement sans préavis pour le client.
7. Terme de la licence. The license granted by this Agreement shall continue until terminated, as provided in this Agreement. La licence que vous octroie ce Contrat perdurera jusqu’à ce qu’elle soit résiliée, ainsi qu’il est stipulé dans ce Contrat. Customer may terminate the license at any time. Le Client peut résilier la licence à tout moment. HumanConcepts may terminate the license (a) if Customer fails to comply with this Agreement, (b) if Customer does not pay the full license fee when that fee is due, or (c) Customer does not pay any additional license fees that may become due pursuant to Section 2 of this Agreement. HumanConcepts peut résilier la licence (a) si le Client échoue à se conformer à ce Contrat, (b) si le Client ne paie pas la redevance de la licence dans son intégralité lorsque cette redevance est due ou (c) si le Client ne paie pas les redevances en plus qui peuvent être dues en vertu de la section 2 de ce Contrat. Customer agrees, upon any termination of the license, to destroy the Software and all copies thereof in any form. Le Client consent, suite à la résiliation de la licence, à détruire le Logiciel, et toutes ses copies, quelle qu’en soit la forme. If the Agreement is terminated, the sections related to copyright, liability, disclaimer of warranty, and fees shall remain in effect, in addition to other sections that by their terms are intended to survive. Si le Contrat est résilié, les sections relatives aux droits d’auteur, à la responsabilité, à l’avis de non-responsabilité quant à la garantie, et aux redevances, resteront en vigueur, en plus des autres sections qui selon leurs termes doivent demeurer. Termination shall not result in a return of fees. La résiliation n’impliquera pas un remboursement des redevances.
8. Garantie limitée sur le CD. If the Software was delivered to you on a CD, HumanConcepts warrants that the CD will be free of defects in material and workmanship under normal use for 30 days after purchase. Si le Logiciel vous a été livré sur un CD, HumanConcepts garantit que le CD ne présente pas de défauts au niveau du matériau ou de la fabrication, pour une utilisation normale, pendant une période de 30 jours après l’achat. During the 30-day period, Customer may return a defective CD to HumanConcepts with proof of purchase, and it will be replaced without charge, unless the disk is damaged by accident or misuse. Pendant la période de 30 jours, le Client peut renvoyer un CD-Rom défectueux à HumanConcepts avec la preuve de son achat, celui-ci sera remplacé gratuitement à moins que le disque ne soit endommagé par accident ou mauvaise utilisation. REPLACEMENT OF A DISK IS CUSTOMER’S SOLE REMEDY PURSUANT TO THIS WARRANTY. LE REMPLACEMENT D’UN DISQUE EST LE SEUL RECOURS DU CLIENT EN VERTU DE CETTE GARANTIE.
9. DÉNI DES AUTRES GARANTIES. TO THE FULLEST EXTENT ALLOWED BY LAW, EXCEPT AS EXPRESSLY STATED HEREIN, THE SOFTWARE AND SERVICES ARE PROVIDED "AS IS" WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, SAUF MENTION CONTRAIRE EXPRESSÉMENT DÉCLARÉE ICI, LE LOGICIEL ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. HUMANCONCEPTS, AND ITS LICENSORS AND SUPPLIERS, HEREBY DISCLAIM ALL ADDITIONAL WARRANTIES, WHETHER EXPRESS, IMPLIED, STATUTORY OR OTHERWISE, INCLUDING WITHOUT LIMITATION, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, TITLE, AND NON-INFRINGEMENT. HUMANCONCEPTS, AINSI QUE SES CONCÉDANTS DE LICENCE ET FOURNISSEURS, PAR LA PRÉSENTE DÉCLINENT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPLICITE OU TACITE, STATUTAIRE OU AUTRE, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’UTILISATION DANS UN BUT PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. HUMANCONCEPTS DOES NOT WARRANT THAT THE SOFTWARE WILL OPERATE WITHOUT ERROR OR INTERRUPTION. HUMANCONCEPTS NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS ERREUR OU SANS INTERRUPTION.
10. Limite de responsabilité. TO THE FULLEST EXTENT ALLOWED BY LAW, IN NO EVENT SHALL HUMANCONCEPTS (OR ITS SUPPLIERS OR LICENSORS) BE LIABLE TO CUSTOMER OR ANY OTHER PARTY FOR ANY INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL OR CONSEQUENTIAL DAMAGES OF ANY KIND, INCLUDING WITHOUT LIMITATION LOSS OF PROFITS, LOSS OF USE, BUSINESS INTERRUPTION, LOSS OF DATA, OR COST OF COVER, WHETHER ALLEGED AS A BREACH OF CONTRACT, TORTIOUS CONDUCT OR OTHERWISE, INCLUDING WITHOUT LIMITATION NEGLIGENCE, ARISING OUT OF OR RELATED TO THIS AGREEMENT EVEN IF HUMANCONCEPTS (OR ITS SUPPLIERS OR LICENSORS) HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS HUMANCONCEPTS (SES FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE) NE SERA TENU RESPONSABLE ENVERS LE CLIENT OU TOUTE AUTRE PARTIE DE TOUT PRÉJUDICE CONSÉCUTIF, ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU INDIRECT, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, DE PERTES DE BÉNÉFICES, DE PERTES D’USAGE, D’ARRÊT D’ACTIVITÉ, DE PERTES DE DONNÉES, OU DE COÛTS DE COUVERTURE, SUITE À UNE PRÉTENDUE RUPTURE DE CONTRAT, CONDUITE DÉLICTUEUSE OU AUTRE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA NÉGLIGENCE, PROVENANT DE CE CONTRAT, OU Y ÉTANT ASSOCIÉE, MÊME SI HUMANCONCEPTS (OU SES FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE) A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS PRÉJUDICES. IN NO EVENT WILL HUMANCONCEPTS’ (OR ITS LICENSORS OR SUPPLIERS) AGGREGATE LIABILITY ARISING OUT OF OR IN CONNECTION WITH THIS AGREEMENT EXCEED THE LICENSE FEES PAID BY CUSTOMER TO HUMANCONCEPTS DURING THE ONE-YEAR PERIOD PRECEDING THE EVENT GIVING RISE TO SUCH LIABILITY, AND IF THE SOFTWARE WAS PROVIDED TO CUSTOMER FREE OF CHARGE, IN NO EVENT SHALL SUCH AGGREGATE LIABILITY EXCEED FIVE DOLLARS (US$5.00) EN AUCUN CAS HUMANCONCEPTS (SES FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE) NE PEUT ÊTRE TENU CORESPONSABLE DES OBLIGATIONS ISSUES DE OU LIÉES À CE CONTRAT QUI DÉPASSERAIENT LES REDEVANCES PAYÉES PAR LE CLIENT À HUMANCONCEPTS PENDANT LA PÉRIODE D’UN AN PRÉCÉDANT L’ÉVÉNEMENT QUI A DONNÉ SUITE À CETTE OBLIGATION, PAR AILLEURS SI LE LOGICIEL A ÉTÉ OFFERT GRATUITEMENT, EN AUCUN CAS CETTE CORESPONSABILITÉ NE PEUT EXCÉDER LA SOMME DE CINQ DOLLARS (US$5.00). IN THE EVENT OF LIABILITY ARISING OUT OF ANY SERVICES, INCLUDING WITHOUT LIMITATION SUPPORT, IN NO EVENT WILL HUMANCONCEPTS’ AGGREGATE LIABILITY ARISING OUT OF OR IN CONNECTION WITH THIS AGREEMENT EXCEED THE FEES PAID BY CUSTOMER TO HUMANCONCEPTS FOR THE EFFECTED SERVICES FOR THAT QUARTER. DANS LE CAS D’UNE OBLIGATION CONSÉCUTIVE À DES SERVICES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’ASSISTANCE, EN AUCUN CAS LE MONTANT DE LA CORESPONSABILITÉ DE HUMANCONCEPTS ISSUE DE OU LIÉE À CE CONTRAT NE POURRA EXCÉDER LES REDEVANCES PAYÉES PAR LE CLIENT À HUMANCONCEPTS POUR LES SERVICES ACCOMPLIS DURANT LE TRIMESTRE EN COURS. CUSTOMER IS SOLELY RESPONSIBLE FOR BACKING UP ALL DATA ASSOCIATED WITH ITS USE OF THE SOFTWARE, AND HUMANCONCEPTS (AND ITS LICENSORS AND SUPPLIERS) SHALL NOT BE LIABLE FOR ANY LOST DATA OR ERRORS IN DATA CAUSED BY THE SOFTWARE. LE CLIENT EST SEUL RESPONSABLE DE LA SAUVEGARDE DE TOUTES LES DONNÉES ASSOCIÉES À L’UTILISATION DU LOGICIEL ET HUMANCONCEPTS (SES FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE) NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DES PERTES DE DONNÉES OU DES ERREURS CONSÉCUTIVES À L’UTILISATION DU LOGICIEL.
11. Contrat d’assistance. Customer acknowledges that HumanConcepts shall not be obligated to provide support or maintenance related to Customer’s use of the Software. Le Client reconnaît que HumanConcepts n’est pas dans l’obligation d’assurer une assistance ou une maintenance relative à l’utilisation du logiciel par le Client. In the event HumanConcepts in its discretion provides support and/or maintenance to the Customer, such support and/or maintenance shall be provided pursuant to HumanConcepts’ then-current current support terms. Dans la mesure où HumanConcepts à sa discrétion offre une assistance et/ou une maintenance au Client, cette assistance et/ou maintenance sera fournie en vertu des termes d’assistance en vigueur de HumanConcepts.
12. Dispositions générales.
a) Dispositions générales. Le Client reconnaît que HumanConcepts n’est pas dans l’obligation d’assurer une assistance ou une maintenance relative à l’utilisation du logiciel par le Client. In the event HumanConcepts in its discretion provides support and/or maintenance to the Customer, such support and/or maintenance shall be provided pursuant to HumanConcepts’ then-current current support terms. Dans la mesure où HumanConcepts à sa discrétion offre une assistance et/ou une maintenance au Client, cette assistance et/ou maintenance sera fournie en vertu des termes d’assistance en vigueur de HumanConcepts.
b) Choix de la juridiction et du tribunal. This Agreement shall be governed by the internal laws of the State of California, without respect to its conflicts of law rules. Ce Contrat est assujetti aux lois internes de l’État de Californie sans tenir compte de ses conflits aux principes de légalité. The Parties agree that this Agreement shall not be governed by the United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods. Les parties consentent à ce que ce Contrat ne soit pas assujetti par la Convention des Nations Unies sur les contrats à la Vente internationale de marchandises (International Sale of Goods). The Parties agree that any suit or proceeding arising out of or relating to this Agreement will be brought only in the US District Court for the Northern District of California or the California Superior Court for Marin County, and each shall submit to the exclusive personal and subject matter jurisdiction and venue of such courts.
c) Exportation. Customer acknowledges that United States (including without limitation US Export Administration Regulations) and foreign laws prohibit the export/re-export or transfer of products and technical data of US origin, including software, and Customer agrees not to export or re-export the Software or related technology without the appropriate US and foreign government clearance.
d) Renonciation. No term or provision hereof will be considered waived by either Party, and no breach excused by either party, unless such waiver or consent is in writing signed by both Parties. Aucune des parties ne renonce aux termes et dispositions ci-présentes et aucun manquement ne sera justifié par l’une ou l’autre des parties, à moins que cette renonciation ou ce consentement ne soit écrit et signé par les deux parties. No consent by either party to, or waiver of, a breach by either party, whether express or implied, will constitute a consent to, waiver of, or excuse of any other, different, or subsequent breach by either Party.
e) Force Majeure. Neither Party will be liable for any failure or delay in performance under this Agreement which might be due, in whole or in part, directly or indirectly, to any contingency, delay, failure, or cause of, any nature beyond the reasonable control of such party, including, without limitation, fire, explosion, earthquake, storm, flood, strike, war, insurrection, riot, act of God, epidemic, government action, network outage, or acts or failures to act on the part of any third party. Aucune des parties ne pourra être tenue responsable d’une défaillance ou d’un délai selon ce Contrat qui pourrait être dû, intégralement ou en partie, directement ou indirectement, à un événement inattendu, ajournement, défaillance ou cause de toute nature étant au-delà du contrôle raisonnable de cette partie, y compris, mais sans s’y limiter un incendie, une explosion, un tremblement de terre, une tempête, une inondation, une grève, une insurrection, une émeute, une catastrophe naturelle, une épidémie, une action du gouvernement, une panne de réseau, ou tout agissement ou non-agissement de la part d’un tiers. In the event of the happening of such a cause, the party whose performance is so affected will give prompt, written notice to the other Party, stating the period of time the same is expected to continue.
f) Notifications. Any notice provided for or permitted under this Agreement will be treated as having been given when (a) delivered personally, (b) sent by confirmed telex or telecopy, (c) sent by commercial overnight courier with written verification of receipt, or (d) mailed postage prepaid by certified or registered mail, return receipt requested, to the party to be notified. Toute notification présentée ou autorisée sous ce Contrat sera considérée comme étant transmise lorsque (a) elle est livrée en personne, (b) elle est envoyée par télex ou télécopie confirmé, (c) elle est envoyée par courrier pendant la nuit avec récépissé ou (d) elle est postée en prépayé par courrier recommandé, avec accusé de réception, à la partie qui doit être notifiée. Notices to HumanConcepts shall be sent to its then-current principal place of business and notices to Customer shall be sent to Customer’s address appearing in HumanConcepts’ records, or to such other place of which the other party has been notified in accordance with the provisions of this section. Les notifications à HumanConcepts devront être envoyées sur le dernier lieu d’activité principal et les notifications au client devront être envoyées à l’adresse du Client figurant dans les dossiers de HumanConcepts ou à l’endroit dont l’autre partie a été avisée selon les dispositions de cette section. Any notices will be treated as having been received upon the earlier of actual receipt or five (5) days after posting.
g) Relation des parties. There is no relationship of agency, partnership, joint venture, employment or franchise between the parties. Il n’existe pas de relation de type agence, partenariat, coentreprise, employeur-employé ou franchise entre les parties. Neither party has the authority to bind the other or to incur any obligation on its behalf. Aucune des parties n’a l’autorité de contraindre l’autre partie ou de s’engager en son nom. No other party except HumanConcepts and Customer shall be construed as a third party beneficiary to this Agreement or in privity to enforce the provisions of this Agreement at law or in equity. Aucune autre partie, sauf HumanConcepts et le Client, ne peut être interprétée comme bénéficiaire tiers de ce Contrat ou en lien de droit pour faire valoir les dispositions de ce Contrat selon le droit ou en équité.